Mentions Légales

Publication

Julien Debrousse, Entrepreneur Individuel
RCS 799 900 907 Quimper

Contact

Il est possible de me contacter depuis le formulaire de contact, directement par courriel à admin@netig.net ou au O6 51 14 11 43.

Hébergement des données

Ce site et toutes les données collectées dans le cadre de la mise à disposition des services et des hébergements sont conservées exclusivement sur mes serveurs en France.

Conditions Générales d’Utilisation

Disponibilité

Malgré mes efforts pour assurer la meilleure disponibilité possible, je ne peux garantir un accès permanent aux services. Vous pouvez voir l’état des services depuis un outil de surveillance. Vous pouvez aussi vous inscrire à la liste de diffusion de maintenance, afin d’être informé des interruptions de service prévues.

Si vous constatez un problème, merci de le signaler afin que je puisse y remédier rapidement.

Données personnelles

Responsabilité

Vous êtes responsables des contenus diffusés et êtes tenus de respecter la législation en vigueur, je ne peux être tenu responsable des contenus mis en ligne ailleurs que sur le présent site. Le non respect des conditions d’utilisation ou des lois en vigueur peut entraîner une suppression de vos données et comptes.

Confidentialité

Les données que vous me confiez ne seront en aucun cas divulguées ou utilisée dans un but autre que de fournir les services liés, excepté en cas de contrainte législative.

Conservation

Les données personnelles sont conservées pour la durée de provision des services. Les logs sont conservés un an, durée légale.

Récupération

Vous pouvez à tout moment récupérer vos données personnelles, soit à l’aide d’une fonctionnalité intégrée à un service ou bien sur demande.

Suppression

Vous pouvez à tout moment supprimer vos données personnelles, soit à l’aide d’une fonctionnalité intégrée à un service ou bien sur demande écrite.

Services

Ces services sont accessibles à tous afin de proposer une alternative aux produits des GAFAM ou « Géants du web », respectueuse des données de chacun. Les ressources matérielles ne sont pas sans limites donc utilisez les avec bon sens, je me réserve le droit de bannir toute adresse IP en cas d’abus avéré.

Hébergement

Souscription

Vous pouvez souscrire à tout moment à une offre d’hébergement d’adresses mail, de comptes cloud et de sites internet – pour une durée minimale d’un mois – en prenant contact par le formulaire de contact.

Paiement

Les paiements s’effectuent par PayPal, virement bancaire, chèque ou espèces. Vous pouvez choisir la fréquence de facturation qui vous convient :

  • au mois
  • au trimestre
  • tout les six mois
  • une fois par an

Résiliation

Sans paiement dans les deux semaines après réception de la facture, le service pourra être suspendu jusqu’à trois mois, période durant laquelle vous pourrez vous acquitter du paiement afin de restaurer le service, passé ce délai et sans nouvelles de votre part les données pourront être supprimées.

Si vous souhaitez résilier un service en cours aucun remboursement ne sera fait mais à votre demande les données pourrons être supprimées avant le terme de l’échéance.